Vous trouverez ci-dessous un recueil des textes réglementaires relatifs à la scolarité et à la vie étudiante :

Règlement général des études

Règlement d'accès à la deuxième ou troisième année de Licence pour l'année 2019-2020​​​​​​​

Règlement d'accès à la première année de Master pour l'année 2019-2020

Règlement d'accès à la deuxième année de Master pour l'année 2019-2020

Arrêté portant sur l'organisation des admissions, préinscriptions et inscriptions en formation initiale, formation continue et formation initiale par apprentissage au titre de l'année universitaire 2019-2020 (à venir)

Arrêté portant sur l'organisation de l'accueil du public lors des inscriptions au titre de l'année universitaire 2019-2020 (à venir)

Circulaire portant sur les modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l'année 2019-2020 (à venir)

Décret no 2018-372 du 18 mai 2018 relatif à la suspension temporaire des études dans les établissements publics dispensant des formations initiales d’enseignement supérieur


Règlement relatif à l'annulation et au remboursement des droits d'inscription (à venir)

Règlement relatif à l'exonération des droits d'inscription (à venir)

Arrêté du 21 août 2018 fixant les droits de scolarité d'établissements publics d'enseignement supérieur (à venir)